Assemblée générale TFTP - 23 juin 2025 @teamfortheplanet
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Uploaded June 2025 | Updated November 2026, 1 hour ago
ASSEMBLEE GENERALE MIXTE ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE
DU 23 JUIN 2025

ORDRE DU JOUR

A TITRE ORDINAIRE

- Rapport de gestion de la Gérance, rapport sur le gouvernement d’entreprise et rapport du Commissaire aux comptes sur les comptes annuels ;
- Approbation des comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2024 et quitus à la Gérance ;
- Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2024 ;
- Rapport spécial du commissaire aux comptes sur les conventions visées à l’article L. 226-10 du Code de commerce et approbation desdites conventions ;
- Autorisation d’une Décision sur l’Investissement au sens de l’article 18.4 des statuts de la Société concernant la société SEATURNS
- Arrivée du terme du mandat de Monsieur Yannick CHAMMING’S membre du conseil de surveillance de la Société
- Arrivée du terme du mandat de la société ETNM PARET membre du conseil de surveillance de la Société
- Arrivée du terme du mandat de Monsieur Mehdi COLY gérant de la Société


A TITRE EXTRAORDINAIRE

- Modification de l’article 2 « OBJET – RAISON D’ÊTRE - MISSION » des statuts
- Modification de l’article 9 « MODIFICATION DU CAPITAL » des statuts
- Aménagement des pouvoirs de la Gérance et modification de l’article 19 « POUVOIRS DE LA GÉRANCE » des statuts
- Modification de l’article 30 « AFFECTATION ET RÉPARTITION DES BÉNÉFICES » des statuts
- Modification de l’article 31 « DISSOLUTION DE LA SOCIÉTÉ » des statuts
- Modification de l’article 10 « FORME ET INSCRIPTION DES ACTIONS » des statuts
- Augmentation de capital en numéraire par émission d’actions de catégorie E avec suppression du droit préférentiel de souscription avec indication de bénéficiaires et délégation de compétence à la Gérance
- Augmentation de capital en numéraire par émission d’actions de catégorie F avec suppression du droit préférentiel de souscription sans indication de bénéficiaires et délégation de compétence à la Gérance
- Augmentation de capital en numéraire par émission d’actions de catégorie F avec suppression du droit préférentiel de souscription avec indication de bénéficiaires et délégation de compétence à la Gérance
- Augmentation de capital réservée aux salariés ;
- Pouvoirs pour l’accomplissement des formalités.
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